Appel

Dans le cadre de la publication du schéma directeur pour la surveillance de la biodiversité terrestre, l’Office français de la biodiversité (OFB) lance un appel à manifestations d’intérêt (AMI) pour cofinancer des projets permettant de développer et améliorer la surveillance des espèces et habitats terrestres en France (Hexagone, Corse et Outre-mer).

Cet AMI est destiné à toute entité publique ou privée (ou un ensemble de partenaires réunis en consortium) intéressée pour proposer un projet de recherche et développement visant à améliorer la surveillance terrestre d’espèces et/ou d’habitats en France : dans l’Hexagone, la Corse et les cinq départements et régions d’Outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion).

Les projets devront apporter de nouveaux éléments méthodologiques et opérationnels permettant d’améliorer et de développer la surveillance des espèces et/ou habitats visés, de façon adaptée par rapport à l’état de l’art : élaborer des protocoles, définir une stratégie d’échantillonnage, développer et éprouver des indicateurs, proposer une organisation du réseau d’acteurs, planifier la gestion des données, etc.

Le contenu des projets recherchés, les axes thématiques considérés comme prioritaires ainsi que les méthodologies recommandées dans le cadre de cet AMI sont indiqués dans une Note de cadrage scientifique et technique, téléchargeable ci-dessous. L’adéquation du projet aux besoins identifiés dans cette note sera prise en compte dans les critères de sélection.

Les projets retenus ne pourront excéder une durée maximale de 3 ans.

A titre indicatif, l’enveloppe globale consacrée au présent AMI est d’environ 1 800 000 € TTC.

Le montant du cofinancement accordé par l’OFB à chaque projet retenu sera au maximum de 80 % du coût total du projet. La décision de cofinancement des projets retenus prendra la forme d’un contrat de marché de recherche et développement, en application de l’article L. 2512-5 du Code de la commande publique.

Le dossier de candidature (documents téléchargeables ci-dessous) devra être adressé par mail à l’adresse ami.surveillance.terrestre[at]ofb.gouv.fr avant le 12 mai 2024 – 23h59 heure de Paris.

La liste des documents à compléter et des pièces à fournir pour constituer le dossier de candidature est indiquée dans le document ci-contre intitulé Dossier de candidature (fiche récapitulative).

Calendrier

• Jusqu’au 12 mai 2024 – 23h59 heure de Paris : réception des dossiers de candidature.
• Du 12 mai au 15 juin 2024 : sélection des projets (analyse scientifique et technique et priorisation). Après examen du dossier, l’OFB et PatriNat pourront demander que celui-ci soit complété ou précisé sur certains points afin de mieux garantir son adéquation aux besoins, au choix des soumissionnaires.
• À l’issue de la phase précédente : réponse aux candidats, accord de financement et contractualisation (avec un début des projets à prévoir à partir de fin 2024).